Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LA DEMEURE HISTORIQUE
/
DH ROUTE DE BEAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DH ROUTE DE BEAUTE
LA DEMEURE HISTORIQUE, Association des Propriétaires de Monuments Historiques (loi 1901), 57, Quai de la Tournelle, 75005 PARIS.

Numéro de dépôt :
1287007
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994
DH ROUTE DE BEAUTE de LA DEMEURE HISTORIQUE

Présentation de la marque DH ROUTE DE BEAUTE

Déposée le 18 octobre 1984 par l'association loi 1901 LA DEMEURE HISTORIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DH ROUTE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LA DEMEURE HISTORIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DH ROUTE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH ROUTE DE BEAUTE est expirée depuis le 18 octobre 1994.

LA DEMEURE HISTORIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DH PASSEPORT CULTUREL , Monuments de France , Mécénat Monuments Historiques , Jeunes Repreneurs


LA DEMEURE HISTORIQUE, Association des Propriétaires de Monuments Historiques (loi 1901), 57, Quai de la Tournelle, 75005 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Cartes géographiques et historiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies. Services d'informations concernant les voyages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.